ARTICLE 1 - PRIX
1.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et de port..
1.2 - En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous devenez importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales peuvent être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de TMAX MANIA. Ils seront à votre charge et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.
1.3 - Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros.
1.4– TMAX MANIA se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de finaliser les commandes, sous réserve de disponibilité.
En attendant le paiement complet, les produits demeurent la propriété du Moto Club TMAX MANIA.
ARTICLE 2 - COMMANDE
Sur Internet : www.tmax-mania-boutique.com
Par courrier ou fax.
Les informations contractuelles sont présentées en langue française.
Ces informations contractuelles seront confirmées au plus tard au moment de la livraison.
TMAX MANIA se réserve le droit de refuser toute commande avec un membre dont il existerait un litige antérieur.
ARTICLE 3 - VALIDATION
Quand vous cliquez sur le bouton Valider après le processus de commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que les présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve.
Les données enregistrées par TMAX MANIA constituent la preuve des transactions passées par TMAX MANIA et ses membres.
Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.
ARTICLE 4 - DISPONIBILITE
Nos offres de produits et prix sont valables dans la limite des stocks disponibles.
Nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs. Nous ne garantissons la disponibilité des produits uniquement pour les commandes réglées par PayPal. Pour tout autre mode de paiement, nous ne garantissons pas la disponibilité des produits. Si une rupture de stock venait à arriver, nous vous rembourserions les produits manquants.
ARTICLE 5 - LIVRAISON
TMAX MANIA se réserve la possibilité de fractionner les livraisons. La participation aux frais de traitement ne sera facturée que pour un seul envoi.
TMAX MANIA ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard de livraison. Toute commande non expédiée dans les 30 jours de la commande est annulée sauf stipulation contraire et annoncée dans les offres de vente.
En cas de retard inhabituel, un mail vous sera adressé.
En cas de paiement par carte bancaire , les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement et à la livraison pour les produits à destination de la France métropolitaine et Monaco.
Dans le cas particulier des articles en pré-commande : votre carte pourra être débitée 1 mois avant expédition de votre commande.
ARTICLE 6 - PAIEMENT
Le règlement de vos achats se fait par cartes bancaires via PAYPAL: Visa, MasterCard, autres Cartes Bleues.
Le débit de la carte est effectué à la validation de la commande.
Vous avez également la possibilité de régler par Chèque en nous expédiant une copie du bon de commande accompagné du règlement, ou par Virement Bancaire (nous contacter)
ARTICLE 7 : SECURISATION
Notre site est totalement sécurisé. Vos coordonnées bancaires ne seront connues que par la banque et cryptées, puis envoyées sur le réseau.
ARTICLE 8 - SERVICE CLIENTELE
Pour toute information ou question, notre service Clientèle est à votre disposition :
Mail : boutique@tmax-mania.com
ARTICLE 9 - RESPONSABILITE
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.
Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels.
TMAX MANIA ne saurait être tenu pour responsable de la non-execution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et de communications, inondation, incendie.
ARTICLE 10 - DROIT APPLICABLE - LITIGES
Le présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige les tribunaux Français seront seuls compétents.
ARTICLE 11 - INFORMATIONS NOMINATIVES
TMAX MANIA ne divulguera pas à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication et les offres produits réservées aux membres du Moto Club TMAX MANIA, notamment par les newsletters de TMAX MANIA dans le cadre de la personnalisation du site. En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez des droits habituels sur les données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre référence client à :
Moto Club TMAX MANIA
BP10137
06803 Cagnes sur Mer cedex
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